Un ami ou un membre de notre famille qui nous demande de lui rendre service et de lui prêter notre voiture, c’est une situation courante à laquelle nous avons tous été confrontés un jour ou l’autre. Dans le code de l’assurance, cela porte un nom : le prêt de volant. Parce qu’aussi naturelle que paraisse la pratique à la personne serviable que vous êtes, elle nécessite d’être encadrée de manière à être la plus conforme possible afin que ni vous, ni votre emprunteur ne se retrouve à commettre une infraction bien malgré lui.
Nous allons avec cet article vous expliquer la marche à suivre dans les grandes lignes.
Quelle démarche effectuer en tant que prêteur ?
Vous le savez, en tant que conducteur, l’assurance auto est une obligation imposée par la loi. Et vous avez, lors de la souscription de cette même assurance, opté pour un contrat et des options bien spécifiques qui ne couvrent peut-être pas toutes les circonstances, comme vous pouvez le vérifier sur https://www.maif.fr/.
Aussi, si vous souhaitez prêter votre automobile, la toute première des choses à faire est de contacter votre compagnie d’assurance. Elle vous aidera à vérifier les conditions dans lesquelles elle autorise le prêt de volant.
Chaque assureur a ses propres conditions, mais on peut distinguer parmi elles :
- la possibilité de prêter sans aucune restriction : elle porte bien son nom et vous laisse entièrement libre de prêter votre voiture comme vous le souhaitez, à qui vous le souhaitez ;
- le prêt sous condition de majoration de franchise : cette dernière sera plus élevée en cas de sinistre ;
- l’autorisation de prêt à vos proches : la plupart du temps, cela concerne les membres de votre famille, ascendants et/ou descendants, voire les personnes vivant sous le même toit que vous.
Il existe aussi des cas d’interdiction de prêt, en l’occurrence l’interdiction totale et celle qui concerne les jeunes conducteurs, c’est-à-dire les personnes dont le permis date de moins de 3 ans.
Bien sûr, en parlant de permis, il vous revient aussi de vous assurer que la personne à qui vous souhaitez prêter votre auto dispose bien d’un document en cours de validité.
L’influence de la fréquence et de la durée de prêt
Les compagnies d’assurance font aussi le distinguo entre un prêt de véhicule ponctuel, un prêt qui se reproduit de manière régulière ou encore un prêt qui s’inscrirait dans une certaine durée.
Par exemple, si le prêt est tout à fait exceptionnel et ne dure que quelques heures, la majorité des assureurs ne vous imposera aucune déclaration car ce type d’usage de votre véhicule est la plupart du temps prévu par votre contrat. En revanche, dès lors que le prêt devient régulier ou s’installe dans la durée, il vous sera peut-être nécessaire d’adapter votre police en fonction de ces circonstances particulières.
Les risques encourus
Sachez que, même si vous et votre emprunteur êtes en règle au regard de l’assurance, le prêt vous expose malgré tout à quelques risques comme devoir payer une contravention à la place du conducteur, ou encore être pénalisé en termes de malus dans le cas où il serait responsable d’un accident en conduisant votre véhicule.
